Imprimer

Droit privé

Droit privé
Droit civil, Droit des affaires, Droit pénal, Droit de la propriété intellectuelle, Droit social, Droit de la concurrence, Droit fiscal, Droit de la consommation, droit du travail

 

 

 


Affichage par page
Trier par
1 - 10 sur 244 résultats

Livre numérique
de Collectif

La Convention européenne en matière d'adoption des enfants (révisée) (CEAER) a été introduite par le Conseil de l'Europe en 2008 afin d'instituer un cadre moderne dans ce domaine. Elle représente un consensus...
11,99

Livre numérique
de Diane Carron

Vous vous étiez approché du tribunal, sûr d’avoir entendu ce cri « Il n’y a plus de justice ». Dans la salle des pas perdus, une voix murmure maintenant « Il y a une justice ». Vous ne savez plus très bien ce que...
4,99

Livre numérique
de Non identifié

Il n’est pas une, mais des manières de fonder, de vivre et de défaire le lien familial. Construite autour d’un enfant ou d’un couple, marié ou non, hétéro ou homosexuel, la famille, hiérarchisée ou égalitaire, parfois...
7,99

Livre numérique
de Non identifié

Il est souvent question, dans la presse, de ces jeunes nés entre le début des années 80 et le milieu des années 90, qui ont grandi avec les nouvelles technologies de l’information et de la communication (NTIC),...
6,99

Livre numerique
de Jacques Janssen, Raimondo Manca, Marine Corlosquet-Habart

Virus du SIDA, grippe aviaire (H5N1), grippe A (H1N1) la menace d'une pandémie appartient désormais à notre quotidien. Drame humain majeur, ce risque sanitaire entraînerait de lourdes conséquences...
69,00

Livre numérique
de Non identifié

Le thème choisi pour ces quatrièmes journées Michel Despax a tout pour retenir durablement l'attention. “L'emploi”, sa nature, son niveau dans le pays par rapport au nombre des actifs, les conditions dans lesquelles...
9,99

Livre numérique
de Non identifié

Si la doctrine est familière de la jurisprudence, si elle manie avec aisance les décisions du Conseil constitutionnel, de la Cour de cassation, du Conseil d’Etat ou encore du Tribunal de Conflits, si elle contribue...
9,99

Livre numérique
de Non identifié

La sanction est présente dans toutes les branches du droit : elle accompagne la règle de droit, elle est la gardienne de son efficacité et de son effectivité, elle condamne et répare la défaillance à l'égard de...
10,99

Livre numérique
de Non identifié

Cet ouvrage aborde la parenté, thème central du droit civil de la famille et éminemment d'actualité, en explorant ses trois dimensions fondamentales : qui est parent ? qu'est-ce que la fonction parentale ? qui exerce...
10,99
L’appropriation en débat
Livre numérique
de Non identifié

Pour éviter les longueurs et l’ennui d’un colloque sur la propriété, nous avons cherché l’originalité et la difficulté en traitant plus particulièrement le phénomène de l’appropriation. Phénomène éternel et humain...
10,99
1 - 10 sur 244 résultats