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Livre numérique
de Léon Homo
« Avec raison Léon Homo insiste beaucoup, dans ce livre, sur ce qui différencie profondément Rome des cités grecques. Tandis que ces dernières visaient à la démocratie et en ont laissé le goût à la postérité, l'héritage de Rome est - avec le droit, évidemment - un modèle parfait de l'empire militaire et de l'organisation administrative. Double héritage, qui fut décisif pour l'Occident ». Paul Chalus, préface.
Léon Homo, spécialiste d'histoire romaine, fût ancien membre de l'Ecole française de Rome (1897-1900), puis professeur à la Faculté de lettres de Lyon.
Livre numérique
de Louis Sala-Molins
La philosophie a beau parler du droit : elle ne sait le faire qu'en la langue de la théologie et en bricolant des raisons, des principes, des postulats, des dogmes dont la Raison n'a que faire.
Intarissable sur le droit, sur la loi, elle radote quand on lui demande d'où la loi tire sa splendeur, le droit sa rigueur, l'une et l'autre leurs outrances.
Dans la splendeur et la sévérité du martyre de Sodome, Jérôme et Augustin virent « la préfiguration de Noël », « l'aube de la loi nouvelle ». « Le feu du ciel sur Sodome, voilà notre modèle », avouera plus tard l'Inquisition romaine.
En nos saisons devenues rationnelles, droit et loi en sont toujours au langage menaçant des deux anges, cette nuit-là : « Ce sera à l'aube et ce sera terrible ».
Cléricale, théologienne, divine, la vérité du droit brûle aujourd'hui la Raison comme Jahvé brûla Sodome, pétrifie l'entendement comme Jahvé pétrifia la femme de Lot.
Comment faire une place à la Raison humaine dans le droit ? Il suffirait d'entreprendre de tout bouleverser pour en déloger Jahvé. Aussi simple que cela.
Louis Sala-Molins est professeur de philosophie politique à la Sorbonne. Ses recherches portent les théories de la loi et les aberrations du droit.
Livre numérique
de Frédéric Valandré
Les ordonnances de mise en accusation et les arrêts de renvoi devant la cour d’assises, documents un peu secs, administratifs, peuvent révéler bien des surprises quand on les regarde de plus près. On parle souvent, à tort ou à raison, des erreurs judiciaires, mais qui connaît les erreurs de justice (les coupables sanctionnés trop ou pas assez sévèrement, ou pour un motif qui n’est pas le bon) ? Que faut-il penser de la réforme du 10 août 2011 mettant en place la motivation des verdicts de cours d’assises ?
Cet ouvrage se veut une exploration des coulisses de l’institution judiciaire ; institution humaine donc imparfaite, et complexe.
C'est aussi l’occasion de revenir sur moult dossiers retentissants, les disparitions de Pierre Quémeneur et d’Agnès Le Roux, les affaires Dany Leprince et Yvan Colonna, etc.
Préface de Jean-Michel Lambert, magistrat honoraire. En annexe, les observations de deux avocats pénalistes, Me Gilles Antonowicz et Me Dominique Inchauspé.
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Livre numérique
de Yvan Loufrani
Les remous provoqués par la loi « travail » ont accru la perception du risque juridique dans la gestion des ressources humaines sous un angle « rigidité » pour les uns, « agilité » pour les autres. Le retour du juridique, du politique et de l’éthique dans le management des organisations oblige à repenser les modes de management et la formation juridique des managers.
Le premier volume de cet ouvrage donne des outils (utilisation du code du travail, de la jurisprudence) et présente des raisonnements juridiques (cas pratiques, quizzs, problématiques à travailler) dans des fiches à visée professionnelle et académique pour appréhender les normes sociales :
- encadrant l’entreprise : normes internationales, communautaires (problématique de la mobilité internationale, du détachement international, du prêt licite de main-d’œuvre), code du travail, jurisprudence (les sources conventionnelles sont étudiées dans le volume 2) ;
- créées par l’entreprise : règlement intérieur, notes de service, usages, normes de droit souple (problématique de la notion d’employeur et de sa responsabilité, notamment en matière de santé et sécurité au travail, exercice du pouvoir disciplinaire, faute, sanctions).
Il s’agit de présenter, conformément aux nouvelles articulations proposées dans la réforme du code du travail, les dispositions d’ordre public et les dispositions supplétives, les dispositions conventionnelles sont traitées dans le volume 2. Toute affirmation est sourcée avec possibilité de se référer directement aux principaux articles du code en fin de volume et de les réactualiser en ligne.
L’objectif de ce premier volume – en appui à des formations en présence et en ligne Moodle www.tripalium.fr – est de permettre aux étudiants en management et aux gestionnaires de cadrer juridiquement leurs prises de décision afin de ne plus vivre le droit comme une contrainte mais comme un outil, sinon une opportunité.
Dans le second volume sont présentées les dispositions d’ordre conventionnel ou contractuel. C’est-à-dire,...
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Livre numérique
de Non identifié
La cause semblerait entendue... Nous vivons dans la société de l’information et de la communication depuis la « révolution » Internet. Cette mutation serait née aux États-Unis. Elle nous ouvrirait un monde du « virtuel » et marquerait le triomphe de l’immatériel. Aucune de ces affirmations n’est totalement inexacte, mais toutes reflètent une vision déformée, sans recul historique ni profondeur d’analyse de notre réalité numérique. Ce livre porte le regard sur le rôle du corps des Télécommunications (aujourd’hui fusionné avec le corps des Mines) et, à travers lui, sur l’histoire de ce domaine depuis le milieu du XIXe siècle. Il souligne que la réalité américaine, pour être incontournable, ne fut pas la seule et qu’en se mobilisant pour un projet national, ces ingénieurs formés par leur pays surent donner à la France un rôle majeur dans le développement d’un secteur essentiel pour la prospérité et la souveraineté des nations. Télégraphie, téléphonie, câbles sous-marins, satellites, réseaux de données, Internet, Web, mobiles... en un siècle et demi les dispositifs techniques se sont succédé et ont vu la France s’intégrer avec plus ou moins d’à-propos dans un mouvement qui a transformé le monde. En relevant l’industrie française des télécommunications et en dotant le pays d’un réseau moderne et performant, ingénieurs, entrepreneurs et politiques ont permis à la France de prendre, dans le dernier tiers du XXe siècle, une place significative dans cette dynamique au sein de laquelle son rôle était longtemps resté marginal. Il en ressort que la technologie et l’ambition sont vaines sans une vision politique et que celle-ci n’est rien si elle n’est portée par des hommes et des femmes ayant la volonté et l’expertise nécessaires pour l’incarner. En associant l’analyse des historiens aux apports de l’économie et de la sociologie, en croisant les approches académiques avec le témoignage des acteurs, cet ouvrage offre les clefs qui permettront de mieux comprendre les enjeux du temps présent. Entre la doxa béate des apôtres du Web et les discours anxieux de ses pourfendeurs, il devient alors possible de penser sereinement et lucidement le présent et le futur des technologies numériques.
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Livre numérique
de Non identifié
L'histoire des justices militaires a jusqu'il y a peu été largement négligée. Institution hybride, elle a longtemps fait l'objet de jugements à l'emporte-pièce, tant chez les militaires que chez les juristes. On a ainsi vu se multiplier critiques acerbes et plaidoyers pro domo autour de cette institution si particulière. Une série de séminaires menés dans le cadre du projet de la Maison des sciences de l'Homme, de 2004 à 2008, avait pour objectif de parcourir, en perspective comparée, les évolutions de la justice militaire depuis le XVIe siècle. Le présent volume reprend reprend une vingtaine de ces contributions, orientées sur le premier XXe siècle, pour comprendre les tensions, les pratiques et les limites de la justice militaire pendant et autour des deux guerres mondiales. Parcourant l'Europe occidentale, il se veut méthodologique et initiateur, éclairant une réalité transnationale à l'aide d'études de cas, inscrites dans le temps et l'espace.
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Livre numérique
de Non identifié
Dossier : Avant de devenir la notion clé de la réflexion philosophique, aitia désigne, dans son origine préphilosophique et juridique, la responsabilité et l’accusation. Ce recueil analyse les différentes facettes de la causalité juridique et philosophique ainsi que leur influence réciproque, à travers un dialogue entre juristes, historiens de la philosophie et du droit, spécialistes de la rhétorique et de la tragédie grecques. Varia : Images, narration et dispositif scénique (vase François ; monuments delphiques). Calendrier religieux spartiate. Écriture antique de l'histoire (Hérodote et Thucydide). Position herméneutique et vérité du texte (Bollack). Significations de l'offrande sacrificielle.
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de Guy Antonetti
Ce dictionnaire rassemble, en quarante-cinq notices réparties en trois volumes, les biographies très documentées des ministres des Finances, de la Révolution française jusqu'à la fin du Second Empire. Illustrées pour la plupart d'un portrait, enrichies par le dépouillement d'archives jusqu'alors inexploitées, telles que les archives notariales, elles détaillent les précisions recueillies sur la famille de chaque ministre, sur son éducation, sur sa fortune familiale et enfin sur sa carrière et son rôle dans la gestion des finances. Toute l'histoire financière de la France à cette époque est évoquée à travers les parcours de ces ministres. Dans ce premier volume qui couvre la période allant de la retraite de Necker (1790) à la fin de l'Empire (1814), l'auteur expose comment les ministres durent d'abord gérer l'œuvre de destruction révolutionnaire (démantèlement du Contrôle général des finances, amenuisement du pouvoir ministériel, abolition de la fiscalité indirecte, séparation des Finances et du Trésor) et la mise en place de nouvelles structures, inefficaces et inadaptées aux besoins de la guerre (fiscalité fondée principalement sur une contribution foncière insuffisante, gestion locale confiée à des élus, recours à l'inflation des assignats). Puis, sous le Consulat et l'Empire, le trio des grandes figures, Gaudin, Barbé-Marbois et Mollien, organisa le bon fonctionnement des institutions financières « ordinaires » (rétablissement de la fiscalité indirecte et d'une administration fiscale de fonctionnaires hiérarchisés, confection du cadastre), les finances « extraordinaires » de la guerre étant mises à la charge des pays conquis, vaincus ou alliés. Le budget ordinaire de la France, évalué à 500 millions environ au début de la Révolution, monta à près de 800 millions à la fin de l'Empire : cette efficace machine financière fut agencée par un haut personnel, issu des bureaux de l'Ancien Régime, attaché à ses méthodes et ses usages, résolument accroché aux places et indifférent aux changements de régimes politiques.
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de Guy Antonetti, Fabien Cardoni, Matthieu de Oliveira
Ce dictionnaire rassemble, en quarante-cinq notices réparties en trois volumes, les biographies très documentées des ministres des Finances, de la Révolution française jusqu'à la fin du Second Empire. Illustrées pour la plupart d'un portrait, enrichies par le dépouillement d'archives jusqu'alors inexploitées, telles que les archives notariales, elles détaillent les précisions recueillies sur la famille de chaque ministre, sur son éducation, sur sa fortune familiale et enfin sur sa carrière et son rôle dans la gestion des finances. Toute l'histoire financière de la France à cette époque est évoquée à travers les parcours de ces ministres. Dans ce troisième volume, Guy Antonetti, Fabien Cardoni et Matthieu de Oliveira reviennent sur la période allant de 1848, avec la crise financière et l'avènement de la Deuxième République, à la chute du Second Empire en 1870. Marquée par le passage aux Finances de ministres d'importance tels que Goudchaux et Garnier Pagès, Fould, Bineau et Magne, cette période se révèle riche en réformes dont quelques-unes sont révolutionnaires et sans lendemain, tandis que d'autres se révèlent plus durables. C'est ainsi que sont adoptés sous la Deuxième République le timbre-poste et le principe d'un prélèvement sur les revenus du patrimoine, tandis que le premier projet d'impôt sur le revenu progressif est proposé, discuté et finalement rejeté. C'est au début du Second Empire que la conversion de la rente, si longtemps débattue, est mise en œuvre et que la souscription publique des emprunts d'État devient la règle. C'est encore sous l'Empire que les Finances assurent leur prééminence sur les autres ministères en transformant la comptabilité générale en comptabilité publique et que les payeurs fusionnent dans les départements avec les receveurs généraux. Parallèlement, l'État resserre les liens qu'il entretient avec la Banque de France, désormais assurée du monopole d'émission des billets de banque, la Caisse des dépôts et consignations, chargée de la gestion des retraites et le Crédit foncier de France, créé en 1852 pour soutenir l'activité agricole et surtout pour financer les transformations urbaines d'une France qui, une fois passée la « dernière crise de l'Ancien Régime » (E. Labrousse), renoue avec la pleine croissance. Enfin,...
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de Karine Deharbe
Gérer l’argent du roi... Voilà la mission prestigieuse et délicate que se charge d’accomplir le Bureau des finances de Lyon dans sa généralité, l’une des plus importantes du royaume, sinon par sa taille du moins par la densité de sa population. Impositions, domaine royal et voirie forment les activités de ce collège de magistrats à la fois moqué, redouté, envié, plusieurs fois supprimé mais toujours rétabli. Les notions de maîtrise des finances publiques, de contrôle budgétaire et comptable s’affinent lentement. Ces opérations, expressions parmi les plus sensibles du pouvoir parce qu’en prise directe non seulement avec les populations mais encore avec l’Histoire, donnent corps à un droit administratif qui tend à se différencier de plus en plus du droit privé. Elles reflètent l’affirmation d’un pouvoir royal en pleine expansion. Elles éclairent aussi le développement d’une province qui cherche à asseoir sa spécificité et à faire reconnaître son identité. Au travers d’archives exceptionnellement bien conservées, Karine Deharbe retrace le destin de cette institution de 1577 à 1790. Elle offre ici un nouvel éclairage de l’histoire financière, politique et administrative d’une région qui faillit devenir capitale de la France.
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